Les décisions 2025

  • 2025

  • Publié en ligne le 18/12/2025 Décision n°DEC_113_2025

    Tarifs relatifs à la Bibliothèque Humaniste - Trésor de la Renaissance

  • Publié en ligne le 14/08/2025 Décision n°DEC_061_2025

    Tarifs relatifs à la Bibliothèque Humaniste - Trésor de la Renaissance

  • Publié en ligne le 18/12/2025 Décision n°DEC_108_2025

    Tarifs des visites guidées et ateliers pédagogiques organisés par le service Ville d’Art et d’Histoire

  • Publié en ligne le 18/12/2025 Décision n°DEC_109_2025

    Tarifs de reproduction de documents

  • Publié en ligne le 18/12/2025 Décision n°DEC_114_2025

    Tarifs de location des matériels divers et tribune

  • Publié en ligne le 18/12/2025 Décision n°DEC_111_2025

    Tarif applicable à la reproduction des clés et des badges d’accès aux bâtiments communaux

  • Publié en ligne le 18/12/2025 Décision n°DEC_112_2025

    Portant fixation, des droits de voirie et redevances pour usage privatif des voies publiques lors de la délivrance des alignements, des autorisations de travaux et des permissions de voirie diverses

  • Publié en ligne le 18/12/2025 Décision n°DEC_110_2025

    Tarifs des frais de fourrière pour véhicules

  • Publié en ligne le 29/12/2025 Décision n°DEC_121_2025

    Mise à disposition du CAKCIS de locaux sis 4 impasse Jean-François Champollion à Sélestat

  • Publié en ligne le 29/12/2025 Décision n°DEC_120_2025

    Mise à disposition de l’association « Trajets » d’une partie du garage de l’ancienne caserne des pompiers, 1 quai des Pêcheurs à Sélestat

  • Publié en ligne le 29/12/2025 Décision n°DEC_117_2025

    Mise à disposition de Monsieur Christophe METZ d’une parcelle communale sise au lieu-dit « Grosser Heiden » à Sélestat.

  • Publié en ligne le 29/12/2025 Décision n°DEC_119_2025

    Mise à disposition de la Croix Rouge d’une partie du garage de l’ancienne caserne des pompiers, 1 quai des Pêcheurs à Sélestat

  • Publié en ligne le 29/12/2025 Décision n°DEC_118_2025

    Mise à disposition de la société EXAGONE d’un emplacement sur la toiture du bâtiment dénommé « Tanzmatten », situé Quai de l’Ill à Sélestat

  • Publié en ligne le 29/12/2025 Décision n°DEC_115_2025

    Mise à disposition de Monsieur Jean-Luc SPIEGEL, d’un terrain comprenant un local de détente et un étang de pêche, sis route de Marckolsheim à Sélestat.

  • Publié en ligne le 29/12/2025 Décision n°DEC_116_2025

    Mise à disposition de la société HIVORY d’une parcelle communale sise au lieu-dit « Bei der Grub » à Sélestat pour l’implantation d’un pylône et ses équipements techniques.

  • Publié en ligne le 16/12/2025 Décision n°DEC_107_2025

    Réaménagement autour de l’école Jean Monnet

  • Publié en ligne le 16/12/2025 Décision n°DEC_106_2025

    Réaménagement du carrefour boulevard Vauban et rue des Pêcheurs

  • Publié en ligne le 16/12/2025 Décision n°DEC_105_2025

    Avenant de transfert au marché de fourniture de peinture et produits connexes pour la régie municipale

  • Publié en ligne le 02/12/2025 Décision n°DEC_104_2025

    Acceptation d’un don de 3 200€ de la part de l’Association des Amis de la Bibliothèque Humaniste de Sélestat au profit de la Restauration de la peinture murale de la Maison du Pain.

  • Publié en ligne le 27/11/2025 Décision n°DEC_103_2025

    Reconstruction d'ouvrages de franchissement du cours d'eau Hollockgraben à Sélestat

  • Publié en ligne le 24/11/2025 Décision n°DEC_102_2025

    Acceptation d'un don de 2500 € de la part du Cercle Franco-Allemand Waldkirch-Sélestat

  • Publié en ligne le 18/11/2025 Décision n°DEC_100_2025

    Acceptation d’un don de 250 000 € de la part du Conseil de fabrique de la paroisse Saint Georges - Sainte Foy de Sélestat au profit de la poursuite des travaux de l'église Saint Georges

  • Publié en ligne le 17/11/2025 Décision n°DEC_094_2025

    Affranchissement du courrier de la ville de Sélestat

  • Publié en ligne le 17/11/2025 Décision n°DEC_096_2025

    Accord-cadre de prestation d’enlèvement et de transport des véhicules en infraction au code de la route jusqu’à la fourrière municipale

  • Publié en ligne le 13/11/2025 Décision n°DEC_101_2025

    Mise à disposition de la gendarmerie du bâtiment de l’ancienne caserne des pompiers, sis 26 rue d’Iéna à Sélestat

  • Publié en ligne le 12/11/2025 Décision n°DEC_099_2025

    Fourniture de matériel d'éclairage public spécifique pour le giratoire Maison Rouge (RD83-RD1422)

  • Publié en ligne le 03/11/2025 Décision n°DEC_095_2025

    Mise à disposition de locaux à l’Association « Sélestat Haut-Koenigsbourg Tourisme » (SHKT)

  • Publié en ligne le 04/11/2025 Décision n°DEC_098_2025

    Mise à disposition des locaux sis 12 A rue de la Paix, de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie à Sélestat

  • Publié en ligne le 04/11/2025 Décision n°DEC_097_2025

    Conclusion d’un bail de location entre la Ville de Sélestat et la SARL FREY pour un terrain situé 24 route de Bergheim à Sélestat

  • Publié en ligne le 29/10/2025 Décision n°DEC_086_2025

    Sollicitation du fonds régional de restauration et d’acquisition des bibliothèques pour la restauration d’ouvrages du trésor de la Bibliothèque Humaniste

  • Publié en ligne le 23/10/2025 Décision n°DEC_093_2025

    Réalisation d'un emprunt pour le financement de l’opération Charlemagne – Crédit Mutuel

  • Publié en ligne le 23/10/2025 Décision n°DEC_092_2025

    Réalisation d'un emprunt pour le financement de l’opération Charlemagne – Banque des territoires

  • Publié en ligne le 21/10/2025 Décision n°DEC_091_2025

    Acceptation d'un don de la CPAM du Bas-Rhin

  • Publié en ligne le 16/10/2025 Décision n°DEC_085_2025

    Gagnants du concours "le tiercé du Corso Fleuri"

  • Publié en ligne le 14/10/2025 Décision n°DEC_088_2025

    Avenant n°3 au lot n°1 : Échafaudage, Maçonnerie et Pierre de Taille du marché de restauration de l'église Saint-Georges

  • Publié en ligne le 14/10/2025 Décision n°DEC_090_2025

    Avenant n°4 au lot n°2 : Sculpture et consolidation de pierre du marché de restauration de l’église Saint-Georges – Tranche optionnelle n°1

  • Publié en ligne le 14/10/2025 Décision n°DEC_089_2025

    Avenant n°2 au lot n°7 – mortiers, badigeons, polychromies du marché de travaux de restauration de l’église Saint-Georges

  • Publié en ligne le 14/10/2025 Décision n°DEC_087_2025

    Avenant n° 1 à l'accord-cadre n° 25S0003 concernant les prestations de conseil en politique patrimoniale

  • Publié en ligne le 30/09/2025 Décision n°DEC_082_2025

    Prestations de gardiennage, de surveillance et de sécurité lors de manifestations culturelles, festives et événementielles

  • Publié en ligne le 29/09/2025 Décision n°DEC_076_2025

    Location de parcelles communales (terrains) au lieu-dit « Straeng » à Monsieur LORBER

  • Publié en ligne le 29/09/2025 Décision n°DEC_079_2025

    Location de parcelles communales (prairies) au lieu-dit « Hinter dem Wald » à l’EARL PETER

  • Publié en ligne le 29/09/2025 Décision n°DEC_075_2025

    Concession au profit de Madame Virginie EBNER portant autorisation de fauchage d'un pré communal soumis au régime forestier

  • Publié en ligne le 29/09/2025 Décision n°DEC_074_2025

    Renouvellement d'une concession au profit de la SCEA Kessenheimer portant autorisation de fauchage d'un pré communal soumis au régime forestier

  • Publié en ligne le 29/09/2025 Décision n°DEC_084_2025

    Location de parcelles communales situées au lieu-dit « Aftiger Gebreit » à Sélestat au profit de l’EARL CHRISTEN

  • Publié en ligne le 29/09/2025 Décision n°DEC_073_2025

    Renouvellement d'une concession au profit du GAEC de la Ferme Kleinfeld portant autorisation de fauchage d'un pré communal soumis au régime forestier

  • Publié en ligne le 29/09/2025 Décision n°DEC_080_2025

    Mise à disposition des ateliers de serrurerie à l’association « L’outil en Main », rue Jean-François Champollion

  • Publié en ligne le 29/09/2025 Décision n°DEC_078_2025

    Mise à disposition du parking situé dans le massif du Haut-Koenigsbourg, au droit de la RD 159

  • Publié en ligne le 29/09/2025 Décision n°DEC_083_2025

    Location de parcelles communales situées au lieu-dit « Aftiger Gebreit » à Sélestat au profit de l’EARL KOHLER

  • Publié en ligne le 29/09/2025 Décision n°DEC_077_2025

    Mise à disposition d’une partie du garage de l’ancienne caserne des pompiers, sis 1 quai des Pêcheurs à Sélestat

  • Publié en ligne le 29/09/2025 Décision n°DEC_081_2025

    Location de parcelles communales au lieu-dit « Aftiger Gebreit » à Sélestat

  • Publié en ligne le 17/09/2025 Décision n°DEC_070_2025

    Marché de transports pour les élèves des écoles primaires et pour les animations organisées par la Ville de Sélestat

  • Publié en ligne le 17/09/2025 Décision n°DEC_069_2025

    Nettoyage de vitre des bâtiments communaux (5 lots)

  • Publié en ligne le 17/09/2025 Décision n°DEC_071_2025

    Renouvellement du contrat de maintenance des serveurs SIMPLIVITY

  • Publié en ligne le 17/09/2025 Décision n°DEC_072_2025

    Acquisition de véhicules d'occasion

  • Publié en ligne le 10/09/2025 Décision n°DEC_066_2025

    Acceptation d’un don de 2 500€ de la part de l’Association « Fonds Martel-Catala – Anne SCHULER » de Sélestat au profit de la Restauration de la peinture murale de la Maison du Pain.

  • Publié en ligne le 10/09/2025 Décision n°DEC_064_2025

    Acception d'un don de 1000€ de la part du Cabinet Un Point Six Géomètres - Experts au profit de la Bibliothèque Humaniste, dans le cadre du club entreprise et Humanisme

  • Publié en ligne le 10/09/2025 Décision n°DEC_065_2025

    Acception d'un don de 1000€ de la part du Crédit Mutuel SELESTAT - SCHERWILLER au profit de la Bibliothèque Humaniste, dans le cadre du club Entreprise et Humanisme

  • Publié en ligne le 10/09/2025 Décision n°DEC_063_2025

    Acceptation d’un don de 3000€ de la part de SCHMIDT GROUPE au profit de la Bibliothèque Humaniste, dans le cadre du club Entreprises et Humanisme.

  • Publié en ligne le 19/05/2025 Décision n°DEC_040_2025

    Tarifs relatifs à la Bibliothèque Humaniste - Trésor de la Renaissance

  • Publié en ligne le 14/08/2025 Décision n°DEC_060_2025

    Tarifs de la mise à disposition des équipements sportifs municipaux

  • Publié en ligne le 14/08/2025 Décision n°DEC_059_2025

    Portant fixation des tarifs de location des chalets pour les marchés de Noël et de Pâques

  • Publié en ligne le 14/08/2025 Décision n°DEC_067_2025

    Réalisation et pose d'un système destiné à réduire les nuisances sonores liées à l'écoulement de l'eau de la piscine

  • Publié en ligne le 14/08/2025 Décision n°DEC_068_2025

    Aménagement de voiries et de trottoirs – Programme 2025

  • Publié en ligne le 12/08/2025 Décision n°DEC_062_2025

    Avenant au marché relatif au remplacement de la tribune télescopique aux Tanzmatten

  • Publié en ligne le 05/08/2025 Décision n°DEC_057_2025

    Avenant n° 3 au marché concernant la restructuration des équipements sportifs Nord comprenant le site Koeberlé et le site INSPE - Projet Charlemagne

  • Publié en ligne le 30/07/2025 Décision n°DEC_058_2025

    Mise à disposition du parking situé au droit de la RD 159 de la société « Europe Echaffaudage »

  • Publié en ligne le 09/07/2025 Décision n°DEC_055_2025

    Location d'un logement à l'étage (n°202) – 11 rue Franz Schubert à Sélestat

  • Publié en ligne le 18/07/2025 Décision n°DEC_056_2025

    Droit d'entrée aux spectacles des TANZMATTEN et des tarifs des services du bar des TANZMATTEN

  • Publié en ligne le 17/06/2025 Décision n°DEC_048_2025

    VIREMENT ENTRE CHAPITRE

  • Publié en ligne le 09/07/2025 Décision n°DEC_050_2025

    Location d’un terrain communal au lieu-dit « Bei der Grub » à Monsieur VIDAL

  • Publié en ligne le 09/07/2025 Décision n°DEC_051_2025

    Location de parcelles communales (prairies) à Madame Virginie EBNER

  • Publié en ligne le 09/07/2025 Décision n°DEC_049_2025

    Location d’une prairie communale au lieu-dit « Colmarerstrasse » à l’EARL CHRISTEN

  • Publié en ligne le 08/07/2025 Décision n°DEC_054_2025

    Remplacement du Fire Wall Clavister W30 coeur

  • Publié en ligne le 08/07/2025 Décision n°DEC_053_2025

    Objet : Avenant n°1 au lot n°1 : Échafaudage, Maçonnerie et Pierre de Taille du marché de restauration de l'église Saint-Georges

  • Publié en ligne le 08/07/2025 Décision n°DEC_052_2025

    Avenant n°2 au marché de restauration de l’église Saint-Georges – lot n°1 : Échafaudage, maçonnerie, pierre de taille

  • Publié en ligne le 17/06/2025 Décision n°DEC_045_2025

    Mise à disposition d’un local de l’association « la Maison du Pain », à la Cour des Prélats, sis 2 place du Docteur Maurice Kubler à Sélestat

  • Publié en ligne le 16/06/2025 Décision n°DEC_047_2025

    Avenant n° 1 au marché de conception-réalisation portant sur l’établissement d’études et d’exécution des travaux pour la réalisation d’un parking silo au droit de la Gare-Heyden à Sélestat

  • Publié en ligne le 16/06/2025 Décision n°DEC_046_2025

    Accord-cadre pour le conseil en politique patrimonial

  • Publié en ligne le 30/05/2025 Décision n°DEC_043_2025

    Avenant n° 3 au marché de restauration complète du Retable de la Nativité de Rodern (2 panneaux)

  • Publié en ligne le 30/05/2025 Décision n°DEC_044_2025

    Avenant n° 5 au marché n° 21T0023 - Marché public global de performance en vue de la mise en oeuvre d'une stratégie de rénovation énergétique pour 13 sites de la Ville de Sélestat

  • Publié en ligne le 20/05/2025 Décision n°DEC_042_2025

    Sécurité informatique

  • Publié en ligne le 20/05/2025 Décision n°DEC_041_2025

    Contrat de maintenance VMWARE VSPHERE

  • Publié en ligne le 16/05/2025 Décision n°DEC_039_2025

    Tarifs relatifs à la Bibliothèque Humaniste - Trésor de la Renaissance

  • Publié en ligne le 07/05/2025 Décision n°DEC_035_2025

    Acceptation d’un don de 1000€ de la part de la société MEDIA STORMING au profit de la Bibliothèque Humaniste, dans le cadre du club Entreprises et Humanisme.

  • Publié en ligne le 07/05/2025 Décision n°DEC_034_2025

    Acceptation d’un don de 1000€ de la part de la société COFIME au profit de la Bibliothèque Humaniste, dans le cadre du club Entreprises et Humanisme.

  • Publié en ligne le 07/05/2025 Décision n°DEC_033_2025

    Acceptation d’un don de 500€ de la part de la société d’Assurance FEIL DENILAULER au profit de la Bibliothèque Humaniste, dans le cadre du club Entreprises et Humanisme.

  • Publié en ligne le 07/05/2025 Décision n°DEC_032_2025

    Acceptation d’un don de 1000€ de la part de la société SOVEC au profit de la Bibliothèque Humaniste, dans le cadre du club Entreprises et Humanisme.

  • Publié en ligne le 07/05/2025 Décision n°DEC_031_2025

    Acceptation d’un don de 1000€ de la part de la société OPTICUS au profit de la Bibliothèque Humaniste, dans le cadre du club Entreprises et Humanisme.

  • Publié en ligne le 05/05/2025 Décision n°DEC_038_2025

    Mise à disposition de locaux de la Société Botanique d’Alsace, dans l’immeuble communal situé 7 place du Marché aux Choux à Sélestat.

  • Publié en ligne le 28/04/2025 Décision n°DEC_037_2025

    Dépollution des sols de la parcelle SEITA

  • Publié en ligne le 22/04/2025 Décision n°DEC_028_2025

    Acceptation d'un don de 16 700 € envisagé par la société RHIN HABITAT pour le projet d'oeuvre dénommée "Le Vase aux Dahlias"

  • Publié en ligne le 22/04/2025 Décision n°DEC_030_2025

    Acceptation d'un don de 16 700 € envisagé par la société APPART'HOME pour le projet d'oeuvre dénommée "Le Vase aux Dahlias"

  • Publié en ligne le 22/04/2025 Décision n°DEC_029_2025

    Acceptation d'un don de 16 600 € envisagé par la société FINANCIERE GUTENBERG pour le projet d'oeuvre dénommée "Le Vase aux Dahlias"

  • Publié en ligne le 16/04/2025 Décision n°DEC_036_2025

    Souscription d'une ligne de trésorerie

  • Publié en ligne le 14/04/2025 Décision n°DEC_026_2025

    Avenant n°2 au marché de restauration complète du Retable de la Nativité de Rodern (2 panneaux)

  • Publié en ligne le 14/04/2025 Décision n°DEC_027_2025

    Avenant de transfert au marché de fourniture et de livraison de titres restaurant pour les agents de la ville de Sélestat.

  • Publié en ligne le 14/04/2025 Décision n°DEC_025_2025

    Entretien périodique des installations de chauffage, de climatisation et de ventilation de la Bibliothèque Humaniste

  • Publié en ligne le 20/03/2025 Décision n°DEC_020_2025

    Mise à disposition du Centre Communal d’Action Sociale de Sélestat de locaux situés 16 place du Marché aux Choux à Sélestat

  • Publié en ligne le 08/04/2025 Décision n°DEC_024_2025

    mise à disposition de l’association « Trajets » d’une partie du garage de l’ancienne caserne des pompiers, 1 quai des Pêcheurs à Sélestat

  • Publié en ligne le 20/03/2025 Décision n°DEC_023_2025

    Résiliation du marché d'étude de requalification du parc Adélaïde HAUTVAL et de l'étude d'extension de l'aire de jeux du parc des remparts

  • Publié en ligne le 20/03/2025 Décision n°DEC_021_2025

    Végétalisation du Cimetière

  • Publié en ligne le 20/03/2025 Décision n°DEC_022_2025

    Avenant n°2 relatif au marché de prestation de service d’assurance Lots N°2 et 3 : Assurance protection fonctionnelle et juridique

  • Publié en ligne le 17/03/2025 Décision n°DEC_015_2025

    Mise à disposition d’une portion de terrain communal situé près du « Moulin de la Chapelle » route de Marckolsheim

  • Publié en ligne le 05/03/2025 Décision n°DEC_017_2025A

    Cession de la corbeautière municipale au Syndicat des maraîchers de Sélestat

  • Publié en ligne le 28/02/2025 Décision n°DEC_018_2025

    mise à disposition d’une partie du garage et de la cour de l’ancienne caserne des pompiers, 1 quai des Pêcheurs à Sélestat

  • Publié en ligne le 24/02/2025 Décision n°DEC_014_2025

    Location d'un jardin communal

  • Publié en ligne le 21/02/2025 Décision n°DEC_016_2025

    Avenant à l'accord-cadre vidéoprotection urbaine

  • Publié en ligne le 17/02/2025 Décision n°DEC_012A_2025

    Cession de bois de chauffage à façonner (hors régime forestier) à Madame Annie BAUMANN

  • Publié en ligne le 17/02/2025 Décision n°DEC_013_2025

    Cession de bois de chauffage à façonner (hors régime forestier) à Monsieur Yusuf UCAR

  • Publié en ligne le 03/02/2025 Décision n°DEC_008_2025

    Mise à disposition d’une partie du garage de l’ancienne caserne des pompiers, 1 quai des Pêcheurs à Sélestat

  • Publié en ligne le 27/01/2025 Décision n°DEC_004_2025

    Location d’un terrain communal au lieu-dit « Grubfeld » à Monsieur PETERSCHMITT

  • Publié en ligne le 27/01/2025 Décision n°DEC_006_2025

    Renouvellement du bail de location de l’étang de pêche sis route de Marckolsheim à Sélestat au Comité d’entreprise de la CPAM

  • Publié en ligne le 27/01/2025 Décision n°DEC_011_2025

    Objet : Travaux sylvicoles en forêts de Sélestat plaine et montagne- pour les lots n°13 : Fourniture de piquets pour la plaine, de poteaux et de lisses pour la montagne et n°14 : Fourniture de grillage et crampillons pour la plaine.

  • Publié en ligne le 27/01/2025 Décision n°DEC_010_2025

    Avenant n° 2 à l'accord-cadre concernant le nettoyage de locaux, vitres dans différents bâtiments municipaux et des toilettes publiques - Lot n° 3 : Nettoyage des toilettes publiques

  • Publié en ligne le 27/01/2025 Décision n°DEC_009_2025

    Acquisition d’une œuvre artistique unique en mosaïque auprès de l’artiste sélestadien Didier STEIN

  • Publié en ligne le 24/01/2025 Décision n°DEC_007_2025

    Marché pour le remplacement de la tribune télescopique avec fauteuils de la salle de spectacles des Tanzmatten

  • Publié en ligne le 24/01/2025 Décision n°DEC_005_2025

    Avenant n° 1 à l'accord-cadre concernant la prestation de fourniture d'accès à des contenus de presse pour la réalisation d'un panorama de presse dématérialisé

  • Publié en ligne le 06/01/2025 Décision n°DEC_001_2025

    Tarifs applicables au terrain de camping municipal

  • Publié en ligne le 06/01/2025 Décision n°DEC_002_2025

    Projet acceptation don ALSEDIS

  • Publié en ligne le 07/01/2025 Décision n°DEC_003_2025

    Avenant n°3 au lot n°2 : Sculpture et consolidation de pierre du marché de restauration de l’église Saint-Georges