• Conseil Municipal du jeudi 26 février 2026

  • Publié en ligne le 02/03/2026 Délibération - 2026 - n°DCM_022_2026

    Octroi d'une aide financière au Club Vosgien pour un aménagement réalisé par l'association en forêt communale de montagne

  • Publié en ligne le 02/03/2026 Délibération - 2026 - n°DCM_021_2026

    Trame verte et bleue : convention de partenariat entre les Arboriculteurs de Sélestat et environs, et la Ville de Sélestat

  • Publié en ligne le 02/03/2026 Délibération - 2026 - n°DCM_020_2026

    Mise en valeur patrimoniale du centre-ville : attribution de subventions

  • Publié en ligne le 02/03/2026 Délibération - 2026 - n°DCM_019_2026

    Avis de la Commune sur le projet de Programme Local de l'Habitat (PLH) 2026-2031 de la Communauté de Communes de Sélestat & Territoires

  • Publié en ligne le 02/03/2026 Délibération - 2026 - n°DCM_018_2026

    Instauration du permis de démolir

  • Publié en ligne le 02/03/2026 Délibération - 2026 - n°DCM_017_2026

    Modification des périmètres d'application du Droit de Préemption Urbain et du Droit de Préemption Urbain Renforcé

  • Publié en ligne le 02/03/2026 Délibération - 2026 - n°DCM_016_2026

    Approbation de la révision n° 3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)

  • Publié en ligne le 02/03/2026 Délibération - 2026 - n°DCM_015_2026

    Choix de l’occupant du domaine public - Appel à manifestation d’intérêt concernant la création d’un réseau de chaleur – Quartier Ouest

  • Publié en ligne le 02/03/2026 Délibération - 2026 - n°DCM_014_2026

    Actualisation du montant de la redevance d'occupation provisoire du domaine public pour les chantiers de travaux sur les ouvrages des réseaux publics de distribution gaz exploités par GrDF

  • Publié en ligne le 02/03/2026 Délibération - 2026 - n°DCM_013_2026

    Avenant à la promesse de vente signée avec Structure et Développement concernant la cession d'un terrain situé place de la Gare

  • Publié en ligne le 02/03/2026 Délibération - 2026 - n°DCM_012_2026

    Groupement de Commandes relatif à l’achat et à la fourniture de gaz naturel, de prestations de suivi et d'efficacité énergétique associées entre la Communauté de Communes de Sélestat et Territoires, la Commune de Sélestat, la Commune de Scherwiller, la Commune d' Ebersheim et le CCAS de Scherwiller

  • Publié en ligne le 02/03/2026 Délibération - 2026 - n°DCM_011_2026

    Convention de partenariat avec le Lycée Koeberlé de Sélestat, option théâtre, pour la conception et la réalisation de la visite théâtralisée « Portraits de femmes » du 28 mars 2026

  • Publié en ligne le 02/03/2026 Délibération - 2026 - n°DCM_010_2026

    Convention de partenariat pour la réalisation des ateliers de préfiguration (ou workshops) (28, 29 et 30 mai 2026) du colloque « La fabrication du livre au temps de Beatus Rhenanus (1485-1547) : colloque international en hommage à Pierre Petitmengin » (Bibliothèque humaniste de Sélestat, 27-28 mai 2027)

  • Publié en ligne le 02/03/2026 Délibération - 2026 - n°DCM_009_2026

    Reversement par la Commune de Sélestat à la Communauté de Communes de Sélestat & Territoires (CCST), de la compensation financière versée par l’État au titre de l’autorité organisatrice de l’accueil du jeune enfant

  • Publié en ligne le 02/03/2026 Délibération - 2026 - n°DCM_008_2026

    Exercice 2026 : Autorisation de dépenses d'investissement et de versement d'avances sur subventions avant le vote du budget primitif 2026

  • Publié en ligne le 02/03/2026 Délibération - 2026 - n°DCM_007_2026

    Mise à jour du tableau des emplois permanents

  • Publié en ligne le 02/03/2026 Délibération - 2026 - n°DCM_006_2026

    Rapport social unique au titre de l’année 2024

  • Conseil Municipal du jeudi 29 janvier 2026

  • Publié en ligne le 30/01/2026 Délibération - 2026 - n°DCM_005_2026

    Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d’agir des communes

  • Publié en ligne le 30/01/2026 Délibération - 2026 - n°DCM_004_2026

    Anticipation de l’exploitation des parcelles 4.r et 22.a en forêt communale de montagne

  • Publié en ligne le 30/01/2026 Délibération - 2026 - n°DCM_003_2026

    Convention de partenariat entre Pixstart, le BRGM et la Ville de Sélestat dans le cadre du projet ZHscan

  • Publié en ligne le 30/01/2026 Délibération - 2026 - n°DCM_002_2026

    Mise en valeur patrimoniale du centre-ville : attribution de subventions

  • Publié en ligne le 30/01/2026 Délibération - 2026 - n°DCM_001_2026

    Projet de partenariat avec l'Office pour la Langue et la Culture d'Alsace et de Moselle (OLCA)

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