Les décisions

  • 2025

  • Publié en ligne le 28/04/2025 Décision n°DEC_037_2025

    Dépollution des sols de la parcelle SEITA

  • Publié en ligne le 22/04/2025 Décision n°DEC_028_2025

    Acceptation d'un don de 16 700 € envisagé par la société RHIN HABITAT pour le projet d'oeuvre dénommée "Le Vase aux Dahlias"

  • Publié en ligne le 22/04/2025 Décision n°DEC_030_2025

    Acceptation d'un don de 16 700 € envisagé par la société APPART'HOME pour le projet d'oeuvre dénommée "Le Vase aux Dahlias"

  • Publié en ligne le 22/04/2025 Décision n°DEC_029_2025

    Acceptation d'un don de 16 600 € envisagé par la société FINANCIERE GUTENBERG pour le projet d'oeuvre dénommée "Le Vase aux Dahlias"

  • Publié en ligne le 16/04/2025 Décision n°DEC_036_2025

    Souscription d'une ligne de trésorerie

  • Publié en ligne le 14/04/2025 Décision n°DEC_026_2025

    Avenant n°2 au marché de restauration complète du Retable de la Nativité de Rodern (2 panneaux)

  • Publié en ligne le 14/04/2025 Décision n°DEC_027_2025

    Avenant de transfert au marché de fourniture et de livraison de titres restaurant pour les agents de la ville de Sélestat.

  • Publié en ligne le 14/04/2025 Décision n°DEC_025_2025

    Entretien périodique des installations de chauffage, de climatisation et de ventilation de la Bibliothèque Humaniste

  • Publié en ligne le 20/03/2025 Décision n°DEC_020_2025

    Mise à disposition du Centre Communal d’Action Sociale de Sélestat de locaux situés 16 place du Marché aux Choux à Sélestat

  • Publié en ligne le 08/04/2025 Décision n°DEC_024_2025

    mise à disposition de l’association « Trajets » d’une partie du garage de l’ancienne caserne des pompiers, 1 quai des Pêcheurs à Sélestat

  • Publié en ligne le 20/03/2025 Décision n°DEC_023_2025

    Résiliation du marché d'étude de requalification du parc Adélaïde HAUTVAL et de l'étude d'extension de l'aire de jeux du parc des remparts

  • Publié en ligne le 20/03/2025 Décision n°DEC_021_2025

    Végétalisation du Cimetière

  • Publié en ligne le 20/03/2025 Décision n°DEC_022_2025

    Avenant n°2 relatif au marché de prestation de service d’assurance Lots N°2 et 3 : Assurance protection fonctionnelle et juridique

  • Publié en ligne le 17/03/2025 Décision n°DEC_015_2025

    Mise à disposition d’une portion de terrain communal situé près du « Moulin de la Chapelle » route de Marckolsheim

  • Publié en ligne le 05/03/2025 Décision n°DEC_017_2025A

    Cession de la corbeautière municipale au Syndicat des maraîchers de Sélestat

  • Publié en ligne le 28/02/2025 Décision n°DEC_018_2025

    mise à disposition d’une partie du garage et de la cour de l’ancienne caserne des pompiers, 1 quai des Pêcheurs à Sélestat

  • Publié en ligne le 24/02/2025 Décision n°DEC_014_2025

    Location d'un jardin communal

  • Publié en ligne le 21/02/2025 Décision n°DEC_016_2025

    Avenant à l'accord-cadre vidéoprotection urbaine

  • Publié en ligne le 17/02/2025 Décision n°DEC_012A_2025

    Cession de bois de chauffage à façonner (hors régime forestier) à Madame Annie BAUMANN

  • Publié en ligne le 17/02/2025 Décision n°DEC_013_2025

    Cession de bois de chauffage à façonner (hors régime forestier) à Monsieur Yusuf UCAR

  • Publié en ligne le 03/02/2025 Décision n°DEC_008_2025

    Mise à disposition d’une partie du garage de l’ancienne caserne des pompiers, 1 quai des Pêcheurs à Sélestat

  • Publié en ligne le 27/01/2025 Décision n°DEC_004_2025

    Location d’un terrain communal au lieu-dit « Grubfeld » à Monsieur PETERSCHMITT

  • Publié en ligne le 27/01/2025 Décision n°DEC_006_2025

    Renouvellement du bail de location de l’étang de pêche sis route de Marckolsheim à Sélestat au Comité d’entreprise de la CPAM

  • Publié en ligne le 27/01/2025 Décision n°DEC_011_2025

    Objet : Travaux sylvicoles en forêts de Sélestat plaine et montagne- pour les lots n°13 : Fourniture de piquets pour la plaine, de poteaux et de lisses pour la montagne et n°14 : Fourniture de grillage et crampillons pour la plaine.

  • Publié en ligne le 27/01/2025 Décision n°DEC_010_2025

    Avenant n° 2 à l'accord-cadre concernant le nettoyage de locaux, vitres dans différents bâtiments municipaux et des toilettes publiques - Lot n° 3 : Nettoyage des toilettes publiques

  • Publié en ligne le 27/01/2025 Décision n°DEC_009_2025

    Acquisition d’une œuvre artistique unique en mosaïque auprès de l’artiste sélestadien Didier STEIN

  • Publié en ligne le 24/01/2025 Décision n°DEC_007_2025

    Marché pour le remplacement de la tribune télescopique avec fauteuils de la salle de spectacles des Tanzmatten

  • Publié en ligne le 24/01/2025 Décision n°DEC_005_2025

    Avenant n° 1 à l'accord-cadre concernant la prestation de fourniture d'accès à des contenus de presse pour la réalisation d'un panorama de presse dématérialisé

  • Publié en ligne le 06/01/2025 Décision n°DEC_001_2025

    Tarifs applicables au terrain de camping municipal

  • Publié en ligne le 06/01/2025 Décision n°DEC_002_2025

    Projet acceptation don ALSEDIS

  • Publié en ligne le 07/01/2025 Décision n°DEC_003_2025

    Avenant n°3 au lot n°2 : Sculpture et consolidation de pierre du marché de restauration de l’église Saint-Georges