Les décisions

  • 2022

  • Publié en ligne le 16/11/2022 Décision n°50-2022

    Mise à disposition de locaux du Pôle d’Équilibre Territorial et Rural (PETR) de Sélestat

  • Publié en ligne le 14/11/2022 Décision n°49-2022

    Mise à disposition d'un immeuble, route de Marckolsheim

  • Publié en ligne le 25/10/2022 Décision n°47-2022

    Renouvellement du bail de location entre la Ville de Sélestat et l'Inspection de l’Éducation Nationale

  • Publié en ligne le 17/10/2022 Décision n°46-2022

    Convention de mise à disposition des ateliers de serrurerie aux ateliers municipaux, à l’association « l’outil en main »

  • Publié en ligne le 17/10/2022 Décision n°44-2022

    Renouvellement d'une concession – au profit du GAEC de la Ferme Kleinfeld - portant autorisation de fauchage d'un pré communal soumis au régime forestier.

  • Publié en ligne le 17/10/2022 Décision n°43-2022

    Renouvellement d'une concession – au profit de la SCEA Kessenheimer - portant autorisation de fauchage d'un pré communal soumis au régime forestier

  • Publié en ligne le 30/09/2022 Décision n°42-2022

    Travaux de grosses réparations et aménagements de voirie - programme 2022

  • Publié en ligne le 26/09/2022 Décision n°41-2022

    Avenant N°1 au marché relatif à la fourniture et la maintenance d'un logiciel de gestion de temps de travail et prestation associées

  • Publié en ligne le 15/09/2022 Décision n°40-2022

    Avenant N°1 fourniture de carburant pour le parc automobile de la ville de Sélestat

  • Publié en ligne le 10/10/2022 Décision n°39-2022

    Gagnants du concours "le tiercé du Corso"

  • Publié en ligne le 16/09/2022 Décision n°38-2022

    Mise à disposition d'un local de l'Université Populaire du Rhin, à la Cour des Prélats, 2 Place du Docteur Kubler à Sélestat.

  • Publié en ligne le 24/08/2022 Décision n°37-2022

    Prestations de conseil juridique en droit des collectivités territoriales Lot 1:Droit des collectivités territoriales; droit des contrats dans tous les domaines d'intervention communale hors lot 2 Lot 2:Urbanisme, aménagement, environnement, construction, domanialité et opérations foncières

  • Publié en ligne le 24/08/2022 Décision n°36-2022

    Contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la construction d’un parking à la gare de Sélestat

  • Publié en ligne le 08/08/2022 Décision n°35-2022

    Avenant à l'accord-cadre pour l’impression et la reprographie de documents Lot n° 1 : Impression offset

  • Publié en ligne le 05/08/2022 Décision n°34-2022

    Avenant n° 2 relatif au marché subséquent n° 2 à l'accord-cadre n° 19F0027 Acheminement et fourniture d'électricité et services associés Lot n° 1 : 34 sites HTA/BT KVa+

  • Publié en ligne le 27/07/2022 Décision n°33-2022

    Avenant n°1 à l'accord-cadre pour les travaux sylvicoles en forêt de Sélestat plaine et montagne Lot n°5 : Broyage, confection de potets à la tarière, ouverture et entretien de cloisonnements en plaine

  • Publié en ligne le 26/07/2022 Décision n°32-2022

    Droit d'entrée aux spectacles des Tanzmatten

  • Publié en ligne le 26/07/2022 Décision n°31-2022

    Droits d'inscription aux divers ateliers organisés par les Tanzmatten

  • Publié en ligne le 26/07/2022 Décision n°30-2022

    Tarifs des clés d'accès aux barrières de l'Ill Wald

  • Publié en ligne le 12/07/2022 Décision n°29-2022

    Résiliation de la lettre de commande concernant le diagnostic des vitraux de l'église Saint Georges

  • Publié en ligne le 07/07/2022 Décision n°28-2022

    Avenant n° 1 relatif au marché de travaux sur le site des Tanzmatten - Programme 2021 Lot n° 1 : Menuiseries extérieures aluminium

  • Publié en ligne le 07/07/2022 Décision n°27-2022

    Solution globale de gestion de billetterie (Pour les Tanzmatten)

  • Publié en ligne le 07/07/2022 Décision n°25-2022

    Avenant n° 2 au marché n° 16S0020 - Révision n° 3 du Plan Local d'Urbanisme

  • Publié en ligne le 01/07/2022 Décision n°24-2022

    Requalification du centre historique - conseil patrimonial

  • Publié en ligne le 01/07/2022 Décision n°23-2022

    Fourniture, montage et installation de mobilier administratif

  • Publié en ligne le 01/07/2022 Décision n°22-2022

    Avenant n°1 relatif au marché de fournitures de produits de marquage routier

  • Publié en ligne le 01/07/2022 Décision n°21-2022

    Construction de liens fibre optique noire pour la vidéo protection en droit irrévocable d'usage et maintien en conditions opérationnelles

  • Publié en ligne le 01/07/2022 Décision n°19-2022

    Mise à disposition d'un local du Théâtre Dialectal de Sélestat, 2 Place du Docteur Kubler à Sélestat.

  • Publié en ligne le 01/07/2022 Décision n°18-2022

    Location d'un logement à l'étage (n°201) - 11 rue Franz Schuber à Sélestat

  • Publié en ligne le 01/07/2022 Décision n°17-2022

    Achat de matériels informatiques

  • Publié en ligne le 01/07/2022 Décision n°16-2022

    Transport pour les élèves des écoles primaires et pour les animations organisées par la ville de Sélestat

  • Publié en ligne le 01/07/2022 Décision n°15-2022

    Avenant n°1 relatif au marché de travaux des abords Est de la gare de Sélestat - Lot n°2 : Réseaux secs - Eclairage - Carrefours à feux

  • Publié en ligne le 01/07/2022 Décision n°14-2022

    Conclusion d'un bail entre la Ville de Sélestat et la SARL FREY pour un terrain situé 24 route de Bergheim à Sélestat

  • Publié en ligne le 01/07/2022 Décision n°13-2022

    Tarifs des visites guidées et ateliers pédagogiques organisés par le service Ville d'Art et d'Histoire

  • Publié en ligne le 01/07/2022 Décision n°12-2022

    Droits d'entrée à la Bibliothèque Humaniste Trésor de la Renaissance

  • Publié en ligne le 01/07/2022 Décision n°11-2022

    Tarifs des visites guidées et ateliers pédagogiques organisés par le service Ville d'Art et d'Histoire commercialisés par la Bibliothèque Humaniste Trésor de la Renaissance

  • Publié en ligne le 01/07/2022 Décision n°8-2022

    Location de la maison d'habitation située 19 avenue du Docteur Houllion à Sélestat

  • Publié en ligne le 01/07/2022 Décision n°7-2022

    Mise à disposition de la cour des ateliers municipaux, situés rue Jean-François Champollion, à la société "Autocars SCHMITT", pour le stationnement du petit train touristique

  • Publié en ligne le 01/07/2022 Décision n°6-2022

    Tarifs de location des maisonnettes pour le Village de Noël et le marché de Pâques

  • Publié en ligne le 01/07/2022 Décision n°5-2022

    Attribution reconstruction club house tennis club des remparts de Sélestat

  • Publié en ligne le 01/07/2022 Décision n°4-2022

    Attribution des lots 5 à 7 et 12 et 13 pour les travaux sylvicoles 2022

  • Publié en ligne le 28/11/2022 Décision n°DEC_004_2022

    Avenant n° 1 relatif à l’accord-cadre pour l’achat de fournitures de bureau et de papiers reprographiques - Lot n° 1 : Fourniture de bureau

  • Publié en ligne le 28/11/2022 Décision n°DEC_004_20222

    Avenant n° 1 relatif à l’accord-cadre pour l’achat de fournitures de bureau et de papiers reprographiques - Lot n° 1 : Fourniture de bureau

  • Publié en ligne le 01/07/2022 Décision n°3-2022

    Avenant n°6 relatif au marché d'aménagement des abords Est de la gare de Sélestat - Lot n°1 : Terrassement - Voirie

  • Publié en ligne le 28/11/2022 Décision n°DEC_003_2022

    Avenant n° 2 relatif à l’accord-cadre pour la fourniture de produit de marquage routier

  • Publié en ligne le 01/07/2022 Décision n°2-2022

    Mise à disposition d'un bureau du Pôle économique, 1 avenue de la Liberté - 67600 SELESTAT de l'association "ADIE"

  • Publié en ligne le 28/11/2022 Décision n°DEC_002_2022

    Avenant n° 1 relatif à l’accord-cadre pour le nettoyage de locaux, vitres dans différents bâtiments communaux et des toilettes publiques Lot n° 3 : Nettoyage des toilettes publiques

  • Publié en ligne le 28/11/2022 Décision n°DEC_002_20222

    Avenant n° 1 relatif à l’accord-cadre pour le nettoyage de locaux, vitres dans différents bâtiments communaux et des toilettes publiques Lot n° 3 : Nettoyage des toilettes publiques

  • Publié en ligne le 01/07/2022 Décision n°1-2022

    Achat de fournitures de bureau et de papiers reprographiques

  • Publié en ligne le 28/11/2022 Décision n°DEC_001_2022

    Travaux de rénovation de parquets à la Bibliothèque Humaniste