Les décisions 2023

  • 2023

  • Publié en ligne le 29/12/2023 Décision n°DEC_100_2023

    Tarifs relatifs à la Bibliothèque Humaniste - Trésor de la Renaissance

  • Publié en ligne le 21/02/2024 Décision n°DEC_098_2023

    Prestations de services d'assurances – Lot 5 : Assurance dommage aux biens

  • Publié en ligne le 21/02/2024 Décision n°DEC_097_2023

    Prestations de services d'assurances – Lot 2 et 3 : protection fonctionnelle et protection juridique

  • Publié en ligne le 21/02/2024 Décision n°DEC_096_2023

    Travaux sylvicoles en forêt de Sélestat plaine et montagne pour l’année 2024

  • Publié en ligne le 21/02/2024 Décision n°DEC_095_2023

    Travaux de Réhabilitation de la salle de conférence du complexe Sainte-Barbe - Lot n°6

  • Publié en ligne le 24/02/2023 Décision n°DEC_019_2023

    Portant fixation, des droits de voirie et redevances pour usage privatif des voies publiques lors de la délivrance des alignements, des autorisations de travaux et des permissions de voirie diverses

  • Publié en ligne le 29/12/2023 Décision n°DEC_105_2023

    Tarif du prix de facturation de la main d'œuvre municipale pour travaux effectués pour le compte de tiers

  • Publié en ligne le 29/12/2023 Décision n°DEC_103_2023

    Tarifs des animations sportives Vacances, extra-scolaire et activités sportives et de bien-être

  • Publié en ligne le 09/06/2023 Décision n°DEC_032_2023

    Tarifs relatifs à la Bibliothèque Humaniste - Trésor de la Renaissance

  • Publié en ligne le 30/05/2023 Décision n°DEC_027_2023

    Portant fixation, des droits de voirie et redevances pour usage privatif des voies publiques lors de la délivrance des alignements, des autorisations de travaux et des permissions de voirie diverses

  • Publié en ligne le 29/12/2023 Décision n°DEC_099_2023

    Tarifs des visites guidées et ateliers pédagogiques organisés par le service Ville d’Art et d’Histoire

  • Publié en ligne le 29/12/2023 Décision n°DEC_101_2023

    Tarifs de la mise à disposition des équipements sportifs municipaux

  • Publié en ligne le 29/12/2023 Décision n°DEC_102_2023

    Tarifs de la piscine municipale des Remparts

  • Publié en ligne le 29/12/2023 Décision n°DEC_104_2023

    Portant fixation, des droits de voirie et redevances pour usage privatif des voies publiques lors de la délivrance des alignements, des autorisations de travaux et des permissions de voirie diverses

  • Publié en ligne le 29/12/2023 Décision n°DEC_106_2023

    Tarifs de location des véhicules et matériels roulants du parc automobile municipal

  • Publié en ligne le 21/12/2023 Décision n°DEC_094_2023

    Restauration complète du Retable de la Nativité de Rodern (2 panneaux)

  • Publié en ligne le 21/12/2023 Décision n°DEC_092_2023

    Prestation surveillance Pont Route 115000, 42+452 à Sélestat

  • Publié en ligne le 21/12/2023 Décision n°DEC_091_2023

    Résiliation du marché de fourniture de produits de traitement pour la piscine des Remparts

  • Publié en ligne le 21/12/2023 Décision n°DEC_093_2023

    Travaux de Réhabilitation des locaux du personnel du service Espaces Verts situé rue du Stade

  • Publié en ligne le 07/12/2023 Décision n°DEC_090_2023

    Avenant n° 3 au marché public global de performance en vue de la mise en oeuvre d'une stratégie de rénovation énergétique pour 13 sites de la Ville de Sélestat

  • Publié en ligne le 07/12/2023 Décision n°DEC_089_2023

    Réalisation d'un nouveau site Web

  • Publié en ligne le 07/12/2023 Décision n°DEC_088_2023

    Travaux de terrassements et d’accompagnement des fouilles archéologiques préventives rue de la Poste

  • Publié en ligne le 07/12/2023 Décision n°DEC_086_2023

    Travaux de réhabilitation de la salle de conférence du complexe Sainte-Barbe

  • Publié en ligne le 07/12/2023 Décision n°DEC_087_2023

    Travaux d’aménagement du Neubruchweg

  • Publié en ligne le 05/12/2023 Décision n°DEC_084_2023

    Acceptation d'un don de 500 euros envisagé par Monsieur Pierre MANENT pour l'acquisition et/ou la restauration d'ouvrages et d'objets intégrant la muséographie de la Bibliothèque Humaniste

  • Publié en ligne le 23/11/2023 Décision n°DEC_085_2023

    Tarifs des consignes de gobelet réutilisable

  • Publié en ligne le 27/11/2023 Décision n°DEC_081_2023

    Travaux de réfection du premier étage du presbytère Notre Dame de la Paix Avenant n° 1

  • Publié en ligne le 27/11/2023 Décision n°DEC_083_2023

    Avenants aux marchés concernant la réhabilitation de la Commanderie Saint Jean

  • Publié en ligne le 27/11/2023 Décision n°DEC_082_2023

    Avenant n° 2 au marché public global de performance en vue de la mise en oeuvre d'une stratégie de rénovation énergétique pour 13 sites de la Ville de Sélestat

  • Publié en ligne le 13/11/2023 Décision n°DEC_080_2023

    Acceptation d'un don de 1 000 € envisagé par le Camping Club de France pour l’acquisition et/ou la restauration d’ouvrages et d’objets intégrant la muséographie de la Bibliothèque Humaniste

  • Publié en ligne le 13/11/2023 Décision n°DEC_079_2023

    Acceptation d'un don de 70 euros envisagé par l'association GERRIS pour l'acquisition et/ou la restauration d'ouvrages et d'objets intégrant la muséographie de la Bibliothèque Humaniste

  • Publié en ligne le 31/10/2023 Décision n°DEC_074_2023

    Avenant à la convention de mise à disposition de locaux du Centre International des Droits de l’Homme (CIDH)

  • Publié en ligne le 31/10/2023 Décision n°DEC_073_2023

    Mise à disposition de la société Télédiffusion de France d’un terrain communal, situé au Runtzfeldweg.

  • Publié en ligne le 31/10/2023 Décision n°DEC_066_2023

    Mise à disposition d'un immeuble, route de Marckolsheim

  • Publié en ligne le 31/10/2023 Décision n°DEC_078_2023

    Aménagements de voirie pour la desserte du Centre d'Incendie et de Secours de Sélestat

  • Publié en ligne le 31/10/2023 Décision n°DEC_077_2023

    Grosses réparations et aménagements de voirie 2023

  • Publié en ligne le 30/10/2023 Décision n°DEC_067_2023

    Renouvellement de la mise à disposition d’un local situé 1 place Saint-Georges

  • Publié en ligne le 27/10/2023 Décision n°DEC_075_2023

    Remplacement de luminaires existants par des luminaires LED dans divers bâtiments municipaux

  • Publié en ligne le 27/10/2023 Décision n°DEC_076_2023

    Marché de conception réalisation, établissement des études et exécution des travaux pour la réalisation d’un parking silo au droit du parking Gare-Heyden à Sélestat

  • Publié en ligne le 23/10/2023 Décision n°DEC_069_2023B

    Fourniture de peinture et produits connexes pour la régie municipale

  • Publié en ligne le 20/10/2023 Décision n°DEC_072_2023

    Végétalisation du cimetière de SELESTAT

  • Publié en ligne le 20/10/2023 Décision n°DEC_071_2023

    Arrosage automatique d'un terrain situé au Grubfeld

  • Publié en ligne le 20/10/2023 Décision n°DEC_070_2023

    Rénovation des sols des aires de jeux du parc des Remparts

  • Publié en ligne le 20/10/2023 Décision n°DEC_069_2023

    Fourniture de peinture et produits connexes pour la régie municipale

  • Publié en ligne le 20/10/2023 Décision n°DEC_068_2023

    Fourniture de produits de traitement pour la piscine des Remparts

  • Publié en ligne le 17/10/2023 Décision n°DEC_063_2023

    Convention de mise à disposition des ateliers de serrurerie aux ateliers municipaux, à l’association « l’outil en main »

  • Publié en ligne le 12/10/2023 Décision n°DEC_062_2023

    Gagnants du concours "le tiercé du Corso"

  • Publié en ligne le 11/10/2023 Décision n°DEC_064_2023

    Réalisation d'un emprunt pour le financement de l'opération Charlemagne à Sélestat - ARKEA

  • Publié en ligne le 11/10/2023 Décision n°DEC_065_2023

    Réalisation d'un emprunt pour le financement de l'opération Charlemagne à Sélestat - Banque des territoires

  • Publié en ligne le 14/09/2023 Décision n°DEC_058_2023

    Mise à disposition de la section locale de la Croix Rouge Française de locaux sis 13 rue Franz Schubert

  • Publié en ligne le 14/09/2023 Décision n°DEC_057_2023

    Mise à disposition de la section locale de la Croix Rouge Française de locaux sis 1 place Saint-Georges

  • Publié en ligne le 14/09/2023 Décision n°DEC_055_2023

    Mise à disposition de l’Orchestre de Chambre et de l’Harmonie 90 de locaux dans l’immeuble communal sis 8 rue Paul Déroulède (Bains Musicaux) à Sélestat

  • Publié en ligne le 14/09/2023 Décision n°DEC_056_2023

    Mise à disposition du « Chœur Lyrique d’Alsace » d’un local dans l’immeuble communal sis 8 rue Paul Déroulède (Bains musicaux) à Sélestat

  • Publié en ligne le 13/09/2023 Décision n°DEC_059_2023

    Mise à disposition d’un local de l'Université Populaire du Rhin, à la Cour des Prélats, 2 Place du Docteur Kubler à Sélestat.

  • Publié en ligne le 11/09/2023 Décision n°DEC_060_2023

    Achat d'une mini pelle d’occasion pour le service des Moyens Techniques avec reprise d'une excavatrice.

  • Publié en ligne le 11/09/2023 Décision n°DEC_061_2023

    Achat d'une chargeuse compacte d’occasion pour le service des Moyens Techniques et reprise d'un tracteur

  • Publié en ligne le 24/02/2023 Décision n°DEC_020_2023

    Portant fixation, du droit d'entrée aux spectacles des TANZMATTEN et des tarifs des services du bar des TANZMATTEN

  • Publié en ligne le 10/08/2023 Décision n°DEC_054_2023

    Prestation de gardiennage, surveillance et de sécurité lors de manifestations culturelles, festives et évènementielles

  • Publié en ligne le 10/08/2023 Décision n°DEC_053_2023

    Entretien de linéaires boisés, de cours d’eau et de fossés

  • Publié en ligne le 04/08/2023 Décision n°DEC_051_2023

    Acceptation d’un don de 106 œuvres pour l’essentiel d’art graphique et de sculptures réalisées par des artistes ayant exposé à Sélest’art en 1984 et/ou les années suivantes

  • Publié en ligne le 24/07/2023 Décision n°DEC_046_2023

    Mise à disposition de Monsieur Fabrice STOLTZ du garage de la piscine

  • Publié en ligne le 24/07/2023 Décision n°DEC_045_2023

    Mise à disposition de la cour du centre technique municipal (CTM), de l’entreprise « Art et Technique du Bois »

  • Publié en ligne le 24/07/2023 Décision n°DEC_049_2023B

    Droit d'entrée aux spectacles des TANZMATTEN et des tarifs des services du bar des TANZMATTEN

  • Publié en ligne le 24/07/2023 Décision n°DEC_050_2023

    Tarifs de locations des salles des Tanzmatten

  • Publié en ligne le 24/07/2023 Décision n°DEC_043_2023

    Mise à disposition d’un espace de petite restauration à la piscine des Remparts et sur le domaine public entre la Ville de Sélestat et Monsieur Charly WINTERSTEIN, gérant du restaurant/brasserie « The Garisson »

  • Publié en ligne le 24/07/2023 Décision n°DEC_048_2023

    Nettoyage de locaux, vitres dans différents bâtiments municipaux et de toilettes publiques

  • Publié en ligne le 24/07/2023 Décision n°DEC_047_2023

    Construction de liens fibre optique noire pour la vidéo protection

  • Publié en ligne le 12/07/2023 Décision n°DEC_033_2023

    Location de locaux au Cercle d'échecs de Sélestat

  • Publié en ligne le 12/07/2023 Décision n°DEC_044_2023

    Mise à disposition d’un local du Théâtre Dialectal de Sélestat, rue Sainte Foy à Sélestat.

  • Publié en ligne le 04/07/2023 Décision n°DEC_038_2023

    Avenant n° 1 au marché n° 20T002c concernant l'aménagement des abords Est de la gare de Sélestat - Lot n° 3 : Espaces verts

  • Publié en ligne le 04/07/2023 Décision n°DEC_042_2023

    Avenant au marché de travaux de restauration de l'église Saint-Georges Avenant au marché de mission de maîtrise d’œuvre pour la restauration de l'église Saint-Georges

  • Publié en ligne le 26/06/2023 Décision n°DEC_036_2023

    Travaux de réfection du premier étage du presbytère Notre Dame de la Paix

  • Publié en ligne le 26/06/2023 Décision n°DEC_037_2023

    Agrandissement et réaménagement des espaces cinéraires au cimetière de Sélestat

  • Publié en ligne le 20/06/2023 Décision n°DEC_035_2023

    Transformation des emplacements existants du parking du camping de Sélestat

  • Publié en ligne le 20/06/2023 Décision n°DEC_034_2023

    Acquisition d'un engin d’occasion, chargeuse pelleteuse pour la commune de Sélestat

  • Publié en ligne le 01/06/2023 Décision n°DEC_030_2023

    Tarifs relatifs à la Bibliothèque Humaniste - Trésor de la Renaissance

  • Publié en ligne le 06/06/2023 Décision n°DEC_031_2023

    Passation d'avenants pour le marché de restauration de l'église Saint-Georges

  • Publié en ligne le 31/01/2023 Décision n°DEC_010_2023D

    Tarifs relatifs à la Bibliothèque Humaniste - Trésor de la Renaissance

  • Publié en ligne le 26/05/2023 Décision n°DEC_028_2023

    Mise à disposition d’un local au centre technique municipal (CTM) des deux Groupes d’opposition

  • Publié en ligne le 26/05/2023 Décision n°DEC_029_2023

    Mise à disposition d’un local de l’association des Vosges Trotters de Sélestat, à la Cour des Prélats, 2 Place du Docteur Kubler à Sélestat.

  • Publié en ligne le 19/05/2023 Décision n°DEC_025_2023

    Prestation de service d'assurance - Dommage Ouvrage projet Charlemagne

  • Publié en ligne le 05/05/2023 Décision n°DEC_023_2023

    Mise à disposition de la cour des ateliers municipaux, situés rue Jean-François Champollion, à la société « Autocars SCHMITT », pour le stationnement du petit train touristique.

  • Publié en ligne le 05/05/2023 Décision n°DEC_024_2023

    Mise à disposition du garage implanté sur une parcelle communale sis 1 avenue de la Liberté – 67600 SÉLESTAT, de la Région Grand EST

  • Publié en ligne le 04/05/2023 Décision n°DEC_026_2023

    Avenant au marché de travaux de grosses réparations et aménagements de voirie - programme 2022

  • Publié en ligne le 04/05/2023 Décision n°DEC_022_2023

    Avenant n° 1 à l’accord-cadre pour les travaux sylvicoles en forêt de Sélestat plaine et montagne Lot n° 1 : Exploitation et débardage en plaine

  • Publié en ligne le 06/04/2023 Décision n°DEC_021_2023

    Avenant n° 1 au marché n° 21T0019 relatif aux travaux de mise en conformité de la chaufferie de l'église Saint Georges

  • Publié en ligne le 24/02/2023 Décision n°DEC_018_2023

    Portant fixation des tarifs de location des maisonnettes pour le village de Noël et le marché de Pâques

  • Publié en ligne le 24/02/2023 Décision n°DEC_017_2023

    Portant fixation, des tarifs des insertions publicitaires dans le bulletin municipal " Le Sélestadien " et autres publications municipales hors Corso Fleuri

  • Publié en ligne le 24/02/2023 Décision n°DEC_016_2023

    Portant fixation, des concessions, des redevances funéraires et du droit de séjour pour le dépôt d’un corps au caveau provisoire du cimetière

  • Publié en ligne le 23/02/2023 Décision n°DEC_014_2023

    Travaux de sécurisation du stade municipal à Sélestat

  • Publié en ligne le 23/02/2023 Décision n°DEC_015_2023

    Fourniture de produits d'hygiène et d'entretien

  • Publié en ligne le 14/02/2023 Décision n°DEC_013_2023

    Avenant n° 1 relatif au marché de restructuration des équipements sportifs Nord comprenant le site Koeberlé et le site INSPE - Projet Charlemagne

  • Publié en ligne le 10/02/2023 Décision n°DEC_012_2023

    Mise en place d’une convention de refacturation des frais de charges concernant le gymnase de l’INSPE

  • Publié en ligne le 10/02/2023 Décision n°DEC_011_2023

    Mise à disposition du local de la chapelle Saint Quirin à l’entreprise de travaux publics « VOGEL »

  • Publié en ligne le 06/02/2023 Décision n°DEC_008_2023

    Fourniture de vêtements de travail Lot n° 2 : Achat vêtements, chaussures et accessoires pour la police municipale

  • Publié en ligne le 31/01/2023 Décision n°DEC_009_2023

    Prix pour la vente des produits dérivés du Parcours découverte du Patrimoine Sélestadien

  • Publié en ligne le 27/01/2023 Décision n°DEC_007_2023

    Mise à disposition d’un local du « Choeur Lyrique » dans l’immeuble communal sis 8 rue Paul Déroulède (bains musicaux) à Sélestat

  • Publié en ligne le 27/01/2023 Décision n°DEC_006_2023

    Renouvellement d'une convention passée entre la Ville de Sélestat et Météo France

  • Publié en ligne le 27/01/2023 Décision n°DEC_002_2023

    Mise à disposition du local « le Squale » de l'Association Ennajah

  • Publié en ligne le 27/01/2023 Décision n°DEC_005_2023

    Location d'un jardin communal

  • Publié en ligne le 26/01/2023 Décision n°DEC_004_2023

    Portant décision d'ester en Justice

  • Publié en ligne le 26/01/2023 Décision n°DEC_001_2023

    Avenant n° 1 relatif à l’accord-cadre pour l’achat de fournitures de bureau et de papiers reprographiques Lot n° 2 : Papiers reprographiques

  • Publié en ligne le 26/01/2023 Décision n°DEC_003_2023

    Avenant n°1 relatif à l'accord-cadre pour le groupement de commandes relatif aux assurances Lot n°6 : Multirisques exposition