Archives municipales

Qu'est-ce que les Archives ?

Le mot "archives" définit les documents produits ou reçus par un organisme ou une personne dans le cadre de son activité. Ce ne sont donc pas que des vieux documents et poussiéreux. Dès qu'un document est produit, c'est une archive, et ce qu'importe son support : parchemin, papier ou donnée électronique. Ces archives peuvent servir à la gestion courante d'une activité, à la justification des droits des personnes et de l'administration, et enfin à la construction de l'histoire communale.

Ces archives sont conservées et communiquées à toute personne désireuse de les consulter au sein d'un bâtiment public, les Archives municipales.

Modalités de consultation

Les Archives de Sélestat sont accessibles pour toute personne intéressée : chercheurs en histoire locale, en généalogie, étudiants et curieux d’histoire locale, mais aussi administrés à la recherche de documents d’urbanisme ou d’extrait d’état civil.

La consultation des archives s'effectue en salle de lecture, aux horaires d’ouverture, sans réservation préalable. Vous serez accueilli et orienté dans vos recherches par un archiviste ; celui-ci est disponible pour vous aider, et non pour faire les recherches à votre place.

L’accès aux archives nécessite simplement une inscription préalable. Elle est immédiate et gratuite, sur simple présentation d’une pièce d’identité officielle avec photographie. Le nouveau lecteur voudra bien donner son sujet de recherche.

La consultation s’effectue sur place, aucun prêt de document n’est possible. A votre arrivée, vous déposez vos affaires dans un casier et ne gardez avec vous que le matériel nécessaire à la prise de notes : papier et crayon de bois.

Communication à distance

Il est possible d’effectuer des demandes de communication d’archives à distance, si le déplacement aux Archives est impossible. Pour ce faire, le service Archives doit être contacté par le biais de l’adresse mail générique.

L’archiviste n’effectue pas de recherche sur la base de demande simple. La demande de documents doit donc être précise :

  • Recherches historiques : numéro de la cote et documents souhaités ;
  • Recherches urbanistiques : numéro du permis de construire, ou à défaut, date de construction et nom du demandeur ;

Les documents seront communiqués de préférence par voie électronique, et ce dans la limite des contraintes techniques.

Communicabilité et reproduction

Les archives publiques sont communicables suivant les délais inscrits dans le Code du patrimoine. Le délai de communicabilité est calculé à compter de la date du document le plus récent contenu dans le dossier.

Si certains documents ne sont pas communicables, des demandes de consultation par dérogation doivent être soumises à l’appréciation du service producteur, des Archives départementales d’Alsace et le Service interministériel des Archives de France.

Le service Archives ne procède à aucune photocopie ; des scans ou photographies de documents peuvent être réalisés. Vous êtes invité à vous munir d’un appareil photographique ou de votre smartphone pour réaliser des vues numériques en salle de lecture.

Contact

Archives municipales de Sélestat
Espace Martel Catala
1 avenue de la Liberté
67600 Sélestat

Tél : 03 88 58 85 24

archives.documentationcontact@@@itsmyworld.comville-selestatcontact@.@toanotherworld.comfr

Horaires d'ouverture

Horaires d'accueil en salle de lecture :

   -   Mardi et jeudi, de 14h à 17h.

Dans des cas exceptionnels, et si cela ne nuit pas aux contraintes de service, le lecteur peut être reçu en dehors de ces horaires d’ouverture. Il est impératif de contacter au préalable le service des Archives, et d’obtenir un accord écrit du responsable de service (par voie électronique).